À l'arrivée des marchandises aux États-Unis, un échec du dédouanement peut entraîner un retard, voire la confiscation des marchandises. Il est donc essentiel de bien comprendre les procédures et précautions de dédouanement aux États-Unis.
Il existe deux méthodes différentes pour le dédouanement aux États-Unis :
1. Dédouaner au nom du destinataire aux États-Unis.
Le destinataire américain signe la procuration (POA) au courtier en douane américain et fournit la caution du destinataire.
2. Dédouaner les marchandises au nom de l'expéditeur.
L'expéditeur signe une procuration en faveur du courtier en douane américain, qui l'aidera à gérer le numéro d'enregistrement d'importateur aux États-Unis, et en même temps, l'expéditeur doit acheter une caution (les expéditeurs ne peuvent acheter que la caution annuelle, et non une caution unique).
Avis:
1) Les deux méthodes de dédouanement ci-dessus, quelle que soit celle utilisée, doivent utiliser l'identifiant fiscal (également appelé numéro IRS) du destinataire américain pour le dédouanement.
2) Numéro IRS : Numéro du Service des impôts internes. Numéro d'identification fiscale enregistré par le destinataire américain auprès du Service des impôts internes des États-Unis.
3) Sans caution, il est impossible de passer la douane aux États-Unis.
Par conséquent, pour l'expédition de marchandises vers les États-Unis, il convient de noter :
1. Lorsque vous faites affaire avec les États-Unis, n'oubliez pas de vérifier auprès du destinataire américain s'il dispose d'une caution et s'il peut utiliser sa caution et sa procuration pour le dédouanement.
2. Si le destinataire américain ne dispose pas de caution ou refuse de l'utiliser pour le dédouanement, l'expéditeur doit en souscrire une. Toutefois, le numéro d'identification fiscale doit être celui du destinataire américain, et non celui de l'expéditeur.
3. Si l'expéditeur ou le destinataire ne souscrit pas de caution, cela équivaut à ne pas déposer de déclaration auprès des douanes américaines. Même si les dix éléments du formulaire ISF sont complets et corrects, les douanes américaines refuseront la déclaration et des amendes seront appliquées.
De ce fait, les exportateurs doivent impérativement demander à leurs clients américains s'ils ont souscrit une caution (BOND), document indispensable au propriétaire de la marchandise avant la déclaration en douane. Nous aborderons prochainement la procédure de dédouanement aux États-Unis.
Date de publication : 29 novembre 2022